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INFORMATIONS LÉGALES


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01 . Informations générales
02 . Le web : informations émises et destinataires
03 . Droits de propriété intellectuelle
04 . Contenu du site et mises à jour
05 . Données personnelles et autres données
06 . Disponibilité des produits et services
07 . Liens hypertextes
08 . Responsabilités courriers et messages
09 . Limitation de responsabilité
10 . Droit applicable
11 . Modifications des conditions générales d'utilisation du site

 

01 . Informations générales

Ce site web a été conçu et réalisé par et Caliss.
- 9, Rue des Montagnes de Lans - 38130 Echirolles - 442 859 898 RCS Grenoble.
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02 . Le web : informations émises et destinataires

Le site web www.ataos.com est destiné à tous les publics dans tous les pays et délivre des informations institutionnelles sur et des fiches descriptives des produits gérés par .
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03 . Droits de propriété intellectuelle

- Droits d'auteur

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04 . Contenu du site et mises à jour

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05 . Données personnelles et autres données

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06 . Disponibilité des produits et services

Ce site contient des informations sur des produits et services disponibles en France.
Le réseau commercial de est à votre disposition pour toute information concernant la disponibilité de ces produits et services; pour cela, nous vous invitons à consulter la rubrique « Nos magasins » de notre site. *
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07 . Liens hypertextes

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Nous sélectionnons ces sites avec attention ; néanmoins, les sites Internet évoluant sans cesse, nous ne pouvons garantir ou assurer la qualité permanente du contenu de ces sites.
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08 . Responsabilités courriers et messages

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09 . Limitation de responsabilité

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10 . Droit applicable

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11 . Modifications des conditions générales d'utilisation du site

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Toute modification à ces conditions générales d'utilisation du site est applicable dès son apparition. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales d'utilisation du site en vigueur.
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